• Le droit d'auteur, enjeux philosophique, culturel et economique

    L'article ci-dessous essaie de faire un succinct mais important approche à la question pour les droits d'auteur. Une question particulièrement inquiétante à raison du carrefour des enjeux qui se mêlent et l'époque qui se pose la question. Le XXI siècle est le moment de la révolution numérique et nous sommes témoins et acteurs du changement du support et l'interaction entre le bien culturel et l'utilisateur. Mais, le XXI siècle est aussi une époque qui révèle la crise du système de la propriété, du tout pour et par le capitalisme. Donc, aujourd'hui la discussion sur les droits d'auteur se légitime par, apparemment, une espèce d'égalité entre la capacité du système pour produire et capitaliser les biens culturels et la capacité du même système de reproduire et d'avoir le plus grande diffusion possible des biens. Le consume culturel change et on participe de ce changement.
    Charlotte Loisy
    Jhon Alexander Uribe

    I. Contexte historique L’histoire des droits des auteurs est marquée à la fois par les évolutions technologiques, la relation acteurs-auteurs et les discussions philosophiques. D’abord comme première évolution technologique nous trouvons l’invention de l’imprimerie. C’est à partir de là que la distribution et la copie massive des œuvres provoquent la nécessité de protéger moins les œuvres comme des objets matériaux et plus comme des sources de propriété intellectuelle. Avec l'évolution technologique, la division du travail et la complexité des œuvres, les auteurs se multiplient. Une même œuvre peut avoir plusieurs auteurs dans différents moments du processus productif avant de se finir, par exemple le cinéma. Au cinéma évidemment, il y a une corrélation des auteurs (voisins), c’est le cas du réalisateur, le scénariste, le directeur photographe.  D’autre part, le processus de distribution implique un éloignement entre l’auteur et l’œuvre reproduite que favorisent les relations et tensions entre l’auteur et des intermédiaires comme les éditeurs. A la fin de XVIIe siècle il y a une approche philosophique par rapport aux droits des auteurs. John Locke, père de l’empirisme,  étend la propriété naturelle de l’auteur sur son œuvre parce qu’elle est la conséquence de son travail. Cette idée du droit naturel inspirera les législateurs du XVIIIe pour justifier la propriété intellectuelle par l’acte de création de l’auteur. D’ailleurs durant ce même siècle, Jeremy Bentham, précurseur de l’utilitarisme, utilise une conception dans laquelle “...la propriété intellectuelle tire sa légitimité de son efficacité économique” (Benhamou & Farchy, 2007, p. 6). Alors en Angleterre, à cette époque, les éditeurs demandaient l’existence d’un droit à perpétuité pour contrôler la copie des livres qu’ils ont achetés aux auteurs. C’est à dire que personne ne pouvait imprimer des copies des œuvres avec copyright. C’est précisément en Angleterre que se produit « L’act d’Anne » daté de 1709. Ce document  a été la première loi du copyright et  a établi que les œuvres publiées avaient un copyright de 14 ans renouvelable une fois si l’auteur était encore vivant. Mais le concept de domaine public dans le droit anglo-saxon ne naît qu’en 1774.

    Le droit d'auteur, enjeux philosophique, culturel et economique dans un monde hiperconnecté

     
     
     
    L'article ci-dessous essaie de faire un succinct mais important approche à la question pour les droits d'auteur. Une question particulièrement inquiétante à raison du carrefour des enjeux qui se mêlent et l'époque qui se pose la question. Le XXI siècle est le moment de la révolution numérique et nous sommes témoins et acteurs du changement du support et l'interaction entre le bien culturel et l'utilisateur. Mais, le XXI siècle est aussi une époque qui révèle la crise du système de la propriété, du tout pour et par le capitalisme. Donc, aujourd'hui la discussion sur les droits d'auteur se légitime par, apparemment, une espèce d'égalité entre la capacité du système pour produire et capitaliser les biens culturels et la capacité du même système de reproduire et d'avoir le plus grande diffusion possible des biens. Le consume culturel change et on participe de ce changement.
     
    Charlotte Loisy 
    Jhon Alexander Uribe 
     
     
     
    I. Contexte historique
     
    L’histoire des droits des auteurs est marquée à la fois par les évolutions technologiques, la relation acteurs-auteurs et les discussions philosophiques.
    D’abord comme première évolution technologique nous trouvons l’invention de l’imprimerie. C’est à partir de là que la distribution et la copie massive des œuvres provoquent la nécessité de protéger moins les œuvres comme des objets matériaux et plus comme des sources de propriété intellectuelle.
     
    Avec l'évolution technologique, la division du travail et la complexité des œuvres, les auteurs se multiplient. Une même œuvre peut avoir plusieurs auteurs dans différents moments du processus productif avant de se finir, par exemple le cinéma. Au cinéma évidemment, il y a une corrélation des auteurs (voisins), c’est le cas du réalisateur, le scénariste, le directeur photographe.  
    D’autre part, le processus de distribution implique un éloignement entre l’auteur et l’œuvre reproduite que favorisent les relations et tensions entre l’auteur et des intermédiaires comme les éditeurs.
     
    A la fin de XVIIe siècle il y a une approche philosophique par rapport aux droits des auteurs. John Locke, père de l’empirisme,  étend la propriété naturelle de l’auteur sur son œuvre parce qu’elle est la conséquence de son travail. Cette idée du droit naturel inspirera les législateurs du XVIIIe pour justifier la propriété intellectuelle par l’acte de création de l’auteur. D’ailleurs durant ce même siècle, Jeremy Bentham, précurseur de l’utilitarisme, utilise une conception dans laquelle “...la propriété intellectuelle tire sa légitimité de son efficacité économique” (Benhamou & Farchy, 2007, p. 6). Alors en Angleterre, à cette époque, les éditeurs demandaient l’existence d’un droit à perpétuité pour contrôler la copie des livres qu’ils ont achetés aux auteurs. C’est à dire que personne ne pouvait imprimer des copies des œuvres avec copyright.
     
    C’est précisément en Angleterre que se produit « L’act d’Anne » daté de 1709. Ce document  a été la première loi du copyright et  a établi que les œuvres publiées avaient un copyright de 14 ans renouvelable une fois si l’auteur était encore vivant. Mais le concept de domaine public dans le droit anglo-saxon ne naît qu’en 1774.
     
    Donc, les idées utilitaristes vont imprégner d’une certaine mesure la législation américaine et prennent les principes du copyright anglais. En 1790, le congrès des États-Unis a fait le «Copyright Act » dont la protection était de 14 ans renouvelable une fois, et s’il n’y avait pas renouvellement, alors l’œuvre restait de domaine public. Ainsi tandis que les États-Unis définissent le copyright comme un droit de propriété commercial qui doit pouvoir se vendre sans obstacle, en Europe continentale, surtout la France et l’Allemagne, la discussion sur le droit d’auteur se développe avec l’idée de l’identité entre la création et son auteur.
     
    En France, pendant les monarchies, il existe une forme de privilège d’exclusivité qui est « ...accordé à un auteur et à son éditeur, le privilège d'être les seuls à pouvoir reproduire un livre, un placard ou une gravure durant un temps limité : c'est le “privilège d'impression” ou le ”privilège du roi” qui date en France de 1507 d'après l'Encyclopédie »#. Mais après la révolution et l’abolition des privilèges en 1791 l’Assemblée Nationale fait la première loi du droit d’auteur. Ainsi à cette époque  l’œuvre change de statut et devient un bien qui suscite la discussion. Il y a donc la question sur la composition d’un domaine public où quelques écrivains et philosophes vont défendre la légitimité de la propriété de l’auteur sur son œuvre comme droit inaliénable, un droit de propriété perpétuel. Cependant d’autres personnalités comme Condorcet et Sieyes avancent « qu’une propriété littéraire sans limite serait injuste car elle instituerait durablement un monopole sur des idées qui font partie du bien commun et sont utiles au progrès de l’humanité » (Benhamou & Farchy, 2007, p. 11) .  Ils suggèrent un droit d’une durée maximale de dix années après la mort de l’auteur.
     
    Ces débats reflètent ce que seront les enjeux des droits d’auteur.  Le copyright dévoile sa condition économique, utilitariste plutôt que philosophique, où les droits sont attribués à celui qui assume les risques économiques en prenant en charge le financement de la création. D’ailleurs dans le concept de droit d’auteur l’œuvre appartient à l’auteur à partir du moment où il la créé, c’est un droit naturel.  Donc la tension est évidente entre la recherche de la plus grande diffusion des œuvres de l’esprit et la volonté de rémunérer l’acte de création par des dispositifs juridiques qui, en même temps, limitent la diffusion.
     
    Néanmoins, même si au début le copyright et le droit d’auteur s’éloignaient l’un de l’autre, aujourd’hui ils se voient plus proches. La conquête d’une plus large diffusion est devenue une lutte des lecteurs, des spectateurs ou, dans le lexique du marché, des clients. Il passe donc d’une opposition entre copyright et droit d’auteur à une opposition entre le droit d’auteur (qui inclut le copyright) et le droit des consommateurs.
     
     
     
     
     
      
    II-« Copyright ou droit d’auteur ? ». That is the question.
     
     
    La différence fondamentale entre le copyright et le droit d’auteur est leur cible. Le copyright protège la copie originale des copies additionnelles. Certaines personnes assument ce qu’on appelle les « coûts d’expression », comme l’impression d’un manuscrit, la relecture et la correction. Il convient donc d les protéger des « passagers clandestins » qui les reproduisent et les revendent sans prendre aucun risque puisque sachant quelle œuvre va se vendre ou non. Le droit d’auteur lui, s’intéresse au créateur. L’idée sous-jacente est celle de la propriété intellectuelle : qui est à l’origine d’une œuvre à qualité artistique ou intellectuelle doit être protégé par la société de toute reproduction illicite. On distingue deux droits différents. Les droits moraux permettent à l’auteur de divulguer ou de retirer son œuvre, et son intégrité et sa paternité sont reconnus. On ne peut donc pas la modifier ou taire son auteur. Les droits patrimoniaux concernent le monopole d’exploitation. Le droit de suite s’applique pour les ventes aux enchères ; le droit de reproduction, aux industries culturelles sous forme de pourcentage sur la vente d’un disque ou d’un livre ; et le droit de représentation se rapporte aux spectacles. Il existe d’autres différences entre les deux concepts, comme le fait qu’il soit nécessaire de déposer son œuvre pour la protéger dans le copyright, alors que cela se fait automatiquement pour le droit d’auteur. Les deux s’accordent cependant sur deux cas particuliers : l’exception pédagogique et l’usage dans un cadre familial. Les bibliothèques, les professeurs ont le droit d’utiliser une œuvre protégée pour leurs usagers. Un film peut également être visionné en famille ou un livre être prêté par un père à son enfant...
     
    Pourtant, les deux tendent de plus en plus à se rapprocher, voire à se confondre. En 1990, le « Visual Artists Act Right » de l’état de New York aux États-Unis reconnaît les droits moraux d’un auteur, dont le nom ne peut être utilisé sans son autorisation. Il a ensuite été voté par onze états dans le pays. Quant au droit d’auteur, sa logique économique ne peut être niée. Au cinéma, un réalisateur cède presque toujours ses droits au producteur car les coûts sont trop importants pour qu’ils puissent les assumer. Le 3 juillet 1985, une loi reconnaissait en France la participation du producteur dans la création. Pour finir, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), branche de l’Organisation des Nations Unies (ONU), a rédigé des traités au cours de conventions comme celles de Berne en 1886 ou 1979. Signés par 164 pays, ils protègent notamment un auteur dans les pays membres, des copies frauduleuses ou abusives.
                
    L’Union Européenne tend vers une législation proche du droit d’auteur. La directive européenne de 1993 indique que les droits ne sont cédés que 70 ans après la mort d’un auteur pour demeurer dans le domaine public et être reproductible par tous. En 2001, une nouvelle directive européenne, « sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information » a été appliquée de façons différentes par chaque pays selon leurs évolutions technologiques et leurs législations.
     
     
     
     
    III-Le défi numérique
     
                  
    Avec l’évolution technologique et l’arrivée du numérique, on remet davantage en question ces différentes lois. L’idéal d’un accès à la culture et à l’information de façon libre et gratuite créé des groupes de résistances. Le principe du « Copyleft » revient à ne pas appliquer ces lois, à la manière des logiciels libres comme Linux, qui incitent à la collaboration des utilisateurs et rendent libres toutes les œuvres. Le « No copyright » prône la fin du droit d’auteur. Il revendique même la désuétude de la notion d’auteur. Pour beaucoup, il est dorénavant impossible d’appliquer ces lois. Elles sont même un obstacle aux évolutions technologiques. Nous sommes amenés à utiliser plusieurs supports pour un seul document comme le texte, l’image et la vidéo. Or, il faudrait acquérir les droits de chaque support pour n’exploiter qu’un seul objet. L’interopérabilité, qui consiste à passer du papier au numérique, ne peut être assurée puisque certaines entreprises s’opposent à l’exploitation du papier en version numérique. L’Autorité de régulation des mesures techniques de protection tâche de régler ces litiges mais ne considère que les plaintes des entreprises qui se sentent lésées.
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    Afin d’appliquer la directive européenne de 2001, la France a voté une loi appelée DAVDSI le 1e août 2006, relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société d’information. Elle contient les « Digital Rights Management », traduits en français par « Gestion des droits numériques », dont le but est de limiter l’accès à certains contenus par des mesures techniques.
     
     
    IV.
    La loi Hadopi
     
    Qu’est exactement HADOPI? Hadopi est à la fois une loi et un organisme de contrôle. Tout d’abord la loi Hadopi aussi connue formellement comme « loi de création et internet » a été présentée en 2008, adoptée en mai 2009, censurée en juin et adoptée de nouveau en septembre 2009 avec l’objectif de « prolonger la démarche de régulation des réseaux numériques en matière de biens culturels, engagée par la loi sur le droits d’auteur et le droits voisins dans la société de l’information… ». C’est-à-dire que la loi Hadopi est une continuation de la politique de la loi DAVDSI, mais plus restrictive et plus punitive. Cette loi tire son nom de la nouvelle autorité administrative indépendante créée en même temps, la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI). Parmi les buts de cet organisme il y en a deux nouveaux : « la protection des œuvres auxquelles est attaché un droit d’auteur ou un droit voisin et d’observation de l’offre légale et de l’utilisation illicite de ces œuvres ou objets ». Donc, elle sera l’autorité qui aura en charge l’application du nouveau mécanisme d’avertissement, contrôle et sanction des internautes qui pratiquent le téléchargement illégal.
     
    Plus simple. Lorsqu’un internaute télécharge, depuis un poste internet,  du matériel musical ou cinématographique ou quelque autre œuvre protégée par les droits d’auteur, il sera rappelé à l’ordre. En effet, il sera prévenu par mails d’avertissement, ensuite en cas de récidive, par l’envoi d’une lettre recommandée et si le téléchargement continue, l’internaute verra la résiliation de son abonnement Internet.  
     
    Aujourd’hui la loi polémique est fortement débattue dans tous les secteurs : des associations d’internautes, des syndicats, des groupes civils, des commissions du parlement européen et autres. Le type de mesures, l’utilisation frauduleuse de la connexion, l’efficacité  de la dissuasion, la liberté, les droits des internautes et des consommateurs sont tous sujets à débat qui se mêlent sur cette transcendante discussion.
     

     
    V. Questions et réflexions pour le débat.
     
    Est-ce vrai qu’en accordant un monopole d’exploitation au producteur originel, la propriété intellectuelle augmente le bien-être social?
     
    Dans quels termes et à quel prix un monopole peut être autorisé ?
     
    Comment éviter les abus des filières culturelles ? Combien de temps pour qu’une œuvre soit publique? En tant que société, que privilégions-nous : le savoir commun, la connaissance publique ou la perpétuité des profits du marché pour quelques-uns ?
     
    Changer d’optique, la loi et les hommes politiques doivent  arrêter de voir les internautes comme les ennemis.
     
    Comment trouver cet équilibre entre accès et incitation ? Est-ce qu’on pourra  limiter les bénéfices des producteurs originaux jusqu'à un certain pourcentage par exemple, jusqu'à deux fois récupérer son investissement?
     
    La diffusion de culture, des arts, de biens culturelles n’est pas un élément que l’on doit laisser à la régulation du marché. C’est une responsabilité de l’état de trouver des stratégies de subvention ou aide directe qui promeuvent  la diffusion de produits culturelles sans que cette décision soit un refoulement  vers la monarchie ou vers le discours paternaliste.


    Webographie :
    -VARA :  http://www.studiolo.org/CIP/VARA/CIP-VARA.htm
    - Loi juillet 1985, France : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000693451
    - OMPI : http://www.wipo.int/portal/index.html.fr
    - Convention de Berne : http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/berne/trtdocs_wo001.html
    -Directive européenne 2001 : http://europa.eu/legislation_summaries/information_society/data_protection/l26053_fr.htm
    -Copyleft : http://www.gnu.org/copyleft/copyleft.fr.html
    -Autorité de régulation : http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/internet-nouvelle-autorite-est-creee.html
    -DAVDSI : http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-vote/loi-du-1er-aout-2006-relative-au-droit-auteur-aux-droits-voisins-societe-information.html
    -Gestion des droits numériques : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0036-007
     
     Sites web à visiter
     
    Owni.fr 
    Article L'empire Hollywood attaque internet
     www.winpo.int  
     Organisation mondiale de la propriété intellectuel
     lemotif.fr 
     Observatoire du livre et de l'ecrit en Ile-de-France
     FNPS.fr 
     Fédération Nationale de la Presse d'information Spécialisée
     consumersinternational.org
     
    Références
     
    Laflèche,Guy (2009), “Le copyright et le droit d’auteur”,http://singulier.info/co/pr3.html, 2 novembre 2011.
     
    Le senat francais (2008), “Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet”,http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl07-405.html, 2 novembre 2011.
     
     
     
     
     
     

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